Normes et réglementation Chauffage Les robinets de commande d'appareils : les normes et réglementations

Les robinets de commande d'appareils : les normes et réglementations

 

Robinet de commande des appareils gaz

 Une installation de gaz doit être pourvue d’organes de coupure d’après la réglementation fixée par l’arrêté du 2 août 1977 modifié.

Les articles de cet arrêté indiquent que toute installation de gaz doit être équipée de trois points de coupure :

- Article 13.1° : Au niveau du bâtiment

- Article 13.2° : Au niveau des logements, généralement en amont du compteur de gaz

- Article 10 : Au niveau des appareils, le robinet de commande d’appareils 

Dans cet article, nous allons nous intéresser à la partie « Installation intérieure » et donc au point de coupure au niveau des appareils : l’organe de coupure terminale, appelé également le Robinet de Commande des Appareils (RCA).

Niveaux de coupure d'une installation gaz

Les généralités concernant l’organe de coupure terminale :

Chaque équipement à gaz doit être doté d’un organe de coupure terminale : le robinet de commande des appareils.

Règles générales :

Il existe quelques dispositions générales à tous les RCA :

- Être situé dans le même local que l’équipement desservi
- Être relié aux canalisations gaz via des raccords démontables
- Être immobilisé à l’aide de pattes de fixation ou autre moyen qui empêche la détérioration de la canalisation
- Être conforme au type de gaz distribué
- Être adapté à la pression de distribution
- Être approprié au mode de raccordement des canalisations
- Être facile d’accès et totalement manœuvrable

Normes en vigueur :

Il y a des normes auxquelles les robinets de commande doivent être conformes, qui diffèrent plus ou moins en fonction de l’alimentation :

Alimentation Normes
Gaz de réseau XP E 29-141
XP M 88-771
XP E 29-135
GPL XP E 29-141
XP M 88-771
Détendeurs-déclencheurs GPL pouvant être utilisés comme RCA NF EN 13785
XP M 88-779

 

Positionnement :

Le positionnement du RCA se détermine dans l'optique de permettre son accessibilité.

Dans un premier temps il y a des côtes à respecter :

- Le robinet est installé entre 10 centimètres et 1,70 mètres du sol
- Il n’est pas à plus de 60 centimètres du bord de la façade du meuble dans lequel il est installé

Certains positionnements du robinet ne sont pas autorisés, comme le récapitule ce tableau :

Positionnement Autorisé
Contre un mur OUI
Sur la joue d’un meuble

OUI
/!\ Le meuble doit être vissé ou scellé au mur du local. Il doit être stable sans dépendre de l’action de la canalisation.

Derrière des éléments fixes NON
Derrière un tiroir NON
Dans un tiroir NON
Dans un casserolier

OUI si accessible
/!\ Il est nécessaire que le casserolier soit assez haut pour laisser le robinet facile d’accès. Il est important de prendre en compte le risque de choc, d’arrachement ou de détérioration du flexible d’alimentation du au frottement une fois le casserolier rempli.

Dans le fond d’un meuble

OUI
/!\ Attention à respecter la cote des 60 centimètres maximum du bord de la façade du meuble.

Derrière le fond d’un meuble OUI
/!\ Attention à respecter les 60 centimètres également, et que le fond du meuble soit suffisamment découpé pour que le robinet soit facile d’accès et manœuvrable
Dans une pièce attenante NON

 

Les robinets de commande d’appareils pour gaz de réseau :

Robinet de commande d'appareil gaz

Il existe quelques dispositions pour les appareils de cuisson.

Tous les robinets doivent être munis d’un raccord de sortie fileté au pas G ½ pour permettre le montage de canalisations flexibles.

Si les équipements disposent d’une alimentation par tuyauterie non rigide, le RCA doit disposer d’un robinet de sécurité, appelé aussi Robinet à Obturation Automatique Intégrée (ROAI). Il s’agit d’un dispositif d’obturation automatique qui assure la coupure du gaz si le flexible est arraché.

Les robinets de commande d’appareils pour gaz GPL en récipient :

Concernant le GPL en récipient, chaque appareil doit être muni d’un robinet de commande d’appareils adapté à la pression de service et/ou d’un Détendeur-Déclencheur de Sécurité (DDS).

En effet, le RCA et le DDS peuvent être confondus mais lorsque l’appareil possède un RCA intégré, il est obligatoire d’installer un DDS à proximité afin de réaliser une deuxième détente.

Le DDS :

Le GPL en récipient est distribué à des pressions supérieures à 50 mbar :

  En sortie de récipient  Après la 1ère détente Après RCA*
Propane en citerne 7 bar 1,5 bar 37 mbar
Propane en bouteille  7 bar 1,5 bar 37 mbar
Butane en bouteille 1,5 bar 28 mbar 28 mbar

* ou après DDS lorsqu’ils ne sont pas confondus.

 

Il est donc essentiel d’avoir une détente finale au niveau des appareils. Le robinet contient un système de déclenchement qui permet l’obturation s’il manque de la pression en amont et s’il y a trop de débit en aval. Ce robinet est appelé Détendeur-Déclencheur de Sécurité (DDS).

 

DDS gaz butane

DDS gaz propane

DDS pour gaz butane DDS pour gaz propane

 

La sensibilité du déclenchement est indiquée par une classe sur le robinet. Elle dépend de l’appareil à alimenter :

- Pour les petits appareils tels que les appareils de cuisson : DDS de classe 1
- Pour les appareils plus puissants tels que les chaudières : DDS de classe 2

Les cas particuliers ne nécessitant pas de robinet de commande :

Il existe quelques dispenses à l’installation d’un RCA :

- Lorsque le robinet de commande est déjà intégré à l’équipement, notamment pour les chaudières gaz murales
- Lorsque l’alimentation en gaz est effectuée par une bouteille de butane
- Lorsqu’il y a un robinet de commande centralisé (pour les installations professionnelles)

Robinet de commande intégré à l’appareil :

Certains équipements sont dispensés de robinet de commande, si les trois conditions suivantes sont bien remplies :

- L’équipement est muni de son propre RCA qui interrompt les brûleurs
- La canalisation qui relie le robinet à l’équipement est rigide
- La canalisation peut être obturée à l’aide d’un bouchon vissé, dans le cas de dépose de l’appareil

C'est le cas pour toutes les chaudières gaz murales.

Alimentation gaz par une bouteille butane :

Si l’appareil est alimenté par une bouteille de butane qui est située dans la même pièce, il n’est pas nécessaire d’installer un RCA.

Par mesure de sécurité, il est primordial de respecter ces règles et indications. Retrouvez l’ensemble de la réglementation concernant les robinets de commande des appareils gaz, fixée par l’arrêté du 2 août 1977 modifié.

10 Commentaires à propos de « Les robinets de commande d'appareils : les normes et réglementations »
L'Arsouille 15/01/2021 17:00

Bonjour, le fabricant de ma chaudière gaz doit_il toujours fournir le robinet gaz qui lui est adapté ? Avec mes remerciements

Jean 30/11/2020 13:27

suite au changement de détendeur en prévision de l’arrivée du nouveau gaz, la manette de coupure générale du gaz qui était sur le compteur a été supprimée. Est-ce normal ? ? Que faire en cas de problème grave? Merci d'avance pour votre réponse.

ATITA 06/08/2020 08:39

est ce que je peux placer mon frigidaire derrière il y a un robinet d’arrêt de gaz .

Notre réponse 12/08/2020 15:19

Bonjour,
Le robinet d'arrêt gaz doit être accessible à tout moment et directement.
Il faut que rien ne soit devant.
Cordialement

Rz 21/06/2020 20:23

Bonjour J'ai une vanne d arret gaz de ville dans ma cuisine. Mais je n'arrive pas à tourner le bouton pour fermer ou ouvrir existe t'il des vannes darret plus accecibleblepour des personnes comme moi présentant des problemes avec ses mains. Merci

Notre réponse 24/06/2020 17:21

Bonjour,
Les vannes gaz sont normalisées mais il peut exister plusieurs types de robinets.
Il faut vous rapprocher d'un artisan directement ou d'un magasin spécialisé qui pourra vous montrer les différents types.
Cordialement

Patron Jean-Paul 28/02/2020 11:21

Bonjour, sur une installation GPL peux-t-on utiliser après seconde détente un ROAI pour une cuisson ? Peux-t-on utitiliser un MOP 0.5 comme coupure suplémentaire en gaz de réseau (GN)? Merci pour vos réponses.... Cordialement

Notre réponse 02/03/2020 12:38

Bonjour,
Les accessoires de coupures pour les installations gaz sont les mêmes que ce soit pour le gaz naturel ou le propane. De plus, les règles à respecter sont identiques. Une plaque de cuisson dont forcément être branchée à l'aide d'un flexible (spécifique gaz ou propane/butane) et protégé par un ROAI.
Cordialement.

Diabolo 13/01/2020 14:35

13/01/2020 Dans un pavillon je fonctionne au gaz de ville ,j'ai une chaudiere gaz avec une coupure au dessous ,une plaque au gaz dans la cuisine avec une coupure dans meuble au dessous de la plaque .On se pose une question : s'il fallait couper en urgence le gaz en cas de feu ou de grand danger ,nous ne pourrions pas couper le gaz immédiatement sauf d'aller dans la rue en passant par le garage pour prendre une paire de pince parce que le robinet avant compteur et tres difficile à fonctionner .
évidemment cela laisse le temps à l incendie de s 'aggraver . La question est n'était -il pas necessaire de faire mettre une coupure par l'installateur dans notre jardin ??

Notre réponse 14/01/2020 14:40

Bonjour,
La réglementation impose de placer un dispositif de coupure de l'alimentation gaz dès lors qu'il y a plus de 20m entre le compteur en limite de propriété et l'entrée dans le logement. Il faut également que les différents organes de coupures soient facilement accessibles.
N'hésitez pas à vous rapprocher d'un professionnel du gaz afin qu'il vous propose diagnostic de conformité.
Cordialement.

Vincent 03/12/2018 06:45

Bonjour. Je manipule le robinet RCA de ma gazinière chaque fois que je m'en sers. Est-ce que au bout de quelques années je risque une fuite par usure du robinet ? Après 7 ans il semble ne plus du tout résister quand je le manipule.

camus 18/10/2018 12:56

bonjour, est il nécessaire de disposer d'un DDS pour un bruleur propane alimenté en pression de 1 bar ? d'avance merci pour votre réponse

Notre réponse 19/10/2018 14:34

Bonjour, Oui cela est également nécessaire. Cordialement.

rouger 18/09/2018 11:42

Je désir changer mon bouton de robinet a gaz de ville , il est en plastique et n'a pas de vis pour le changer. j'ose pas tirer dessus. Car il est relier pour ma cuisinière. Et dès que j'utilise le gaz je l'ouvre et dès que je m'en sert pus pour la cuise je le ferme.

CLERC Pascal 16/10/2017 11:48

Merci !

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